Pour que la taxe carbone voie le jour avec la bénédiction du Conseil constitutionnel qui l’a censuré fin décembre, Jean-Louis Borloo présentera d’ici mai une nouvelle proposition de loi. [...] Pour répondre à l’annulation de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel qui estimait qu’une partie de la loi – les nombreuses exceptions qu’elle comportait – était contraire à [...] Jean-Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie expose aujourd’hui en conseil des ministres plusieurs propositions afin de préparer un nouveau projet de loi qu’il souhaite présenter en avril ou [...] Les exonérations partielles accordées aux secteurs du Transport routier, de la Pêche et de l’Agriculture devraient être conservée, tout comme le fait que les entreprises taxées devront se [...] Lire la suite
Nouvelle taxe carbone, les changements possibles. [...] Lire la suite
Taxe Carbone : les français toujours hostiles. [...] Lire la suite
Taxe Carbone : pas avant 2011 demande le Medef. [...] Lire la suite
Taxe Carbone, plus d’exonérations complètes. [...] Lire la suite
Le Conseil constitutionnel a censuré la loi récemment voté pour la mise en place d’une taxe carbone, au motif qu’elle comportait trop d’exceptions, notamment pour les grosses industries [...] Censurée. [...] Dans le texte initialement adopté, les grosses industries polluantes soumises aux quotas d’émissions de CO2 se trouvaient ainsi exonérées de taxe carbone. [...] Le gouvernement devrait présenter une nouvelle version du texte de loi d’ici le 20 janvier. [...] Lire la suite
Taxe carbone : Woerth évoque un nouveau texte avec dérogations. [...] [...] Lire la suite
Le taux de la taxe carbone revu à la baisse. [...] Lire la suite
Claude Allègre contre la réforme de la Taxe Carbone. [...] Lire la suite
Comme les particuliers, les entreprises seront concernées par la contribution climat énergie qui devrait taxer dès janvier 2010 la consommation d’énergie fossile. [...] L’ancien Premier ministre Michel Rocard a remis fin juillet les recommandations de la conférence d’experts qu’il a présidée sur les modalités de l’instauration de la taxe carbone, encore [...] Applicable à tous les ménages et toutes les entreprises – à l’exception de celles qui sont déjà soumises aux quotas européens d’émissions de gaz à effet de serre – la contribution [...] Le taux de la CCE devrait être de 32€ par tonne de CO2 rejetée dans un premier temps, puis il augmentera pour atteindre 100€ par tonne en 2030. [...] Lire la suite
