Le gouvernement envisagerait des solutions pour geler le prix du gaz jusqu’à l’élection présidentielle de 2012. [...] Sur les six dernières années, le prix du gaz a explosé de 61%, hausse qui s’est brutalement accélérée depuis un an (+21% en 2010). [...] Lire la suite
Le surcoût supporté par EDF sur le marché du photovoltaïque va conduire le gouvernement à augmenter d’au moins 3% la taxe de contribution au service public de l'électricité (CSPE) dont [...] La Ministre de l’Economie Christine Lagarde a confirmé ce lundi 25 octobre 2010 sur Europe 1 qu’une nouvelle augmentation du prix de l’électricité devrait intervenir début 2011, via un [...] Lire la suite
Taxe Carbone, plus d’exonérations complètes. [...] Lire la suite
Le Conseil constitutionnel a censuré la loi récemment voté pour la mise en place d’une taxe carbone, au motif qu’elle comportait trop d’exceptions, notamment pour les grosses industries [...] Censurée. [...] Dans le texte initialement adopté, les grosses industries polluantes soumises aux quotas d’émissions de CO2 se trouvaient ainsi exonérées de taxe carbone. [...] Le gouvernement devrait présenter une nouvelle version du texte de loi d’ici le 20 janvier. [...] Lire la suite
Mettre l’accent sur les technologies numériques dans les entreprises. [...] [...] Lire la suite
Réunion d’arbitrage sur la Taxe Carbone. [...] Lire la suite
La taxe carbone pour compenser la suppression de la taxe professionnelle. [...] [...] Lire la suite
Réaction du SNUI sur le lien entre Taxe Carbone et Taxe Professionnelle. [...] Lire la suite
Comme les particuliers, les entreprises seront concernées par la contribution climat énergie qui devrait taxer dès janvier 2010 la consommation d’énergie fossile. [...] L’ancien Premier ministre Michel Rocard a remis fin juillet les recommandations de la conférence d’experts qu’il a présidée sur les modalités de l’instauration de la taxe carbone, encore [...] Applicable à tous les ménages et toutes les entreprises – à l’exception de celles qui sont déjà soumises aux quotas européens d’émissions de gaz à effet de serre – la contribution [...] Le taux de la CCE devrait être de 32€ par tonne de CO2 rejetée dans un premier temps, puis il augmentera pour atteindre 100€ par tonne en 2030. [...] Lire la suite
Entreprises et compensation de la taxe carbone. [...] Lire la suite
