Le gouvernement va mettre en place une taxe carbone exceptionnelle en 2012 sur les entreprises les plus polluantes. [...] Abandonnée en 2010 pour préserver la compétitivité des entreprises au plus fort de la crise économique, la taxe carbone va renaître de ses cendres en 2012 et frapper les 400 entreprises [...] Lire la suite
C’est hier, que le Premier ministre François Fillon a dévoilé les nouvelles à venir pour la filière photovoltaïque devant le Cese (Conseil Économique, Social et Environnemental). [...] Alors que le moratoire sur l’énergie solaire prend fin le 9 mars prochain, François Fillon a présenté hier devant le Conseil économique, social et environnemental (CESE), son plan pour la [...] Pour les industriels de la filière photovoltaïque, ce quota de 500 mégawatts ne sera assez suffisant pour vraiment développer la filière dans l’avenir. [...] Par contre autre nouvelle pour les particuliers qui vendent leur électricité : la baisse de 20% du tarif de rachat. [...] Maintenant, il reste à savoir si ce plan de bataille dynamisera vraiment le secteur du photovoltaïque. [...] Lire la suite
Une enquête du Commissariat général au développement durable révèle que les émissions de CO2 en France, qui ont atteint un pic record en 2000, sont revenues aujourd’hui à leur niveau [...] Visiblement, les efforts entrepris en matière de développement durable peinent à porter leurs fruits. [...] Selon une étude émanant du Commissariat général au développement durable, placé sous l’autorité directe du Ministère de l’Ecologie, la quantité de dioxyde de carbone émise par la France [...] [...] [...] Lire la suite
La France pourrait revendre les tonnes de CO2 non émis de ses “quotas Kyoto”. [...] [...] Lire la suite
Pour que la taxe carbone voie le jour avec la bénédiction du Conseil constitutionnel qui l’a censuré fin décembre, Jean-Louis Borloo présentera d’ici mai une nouvelle proposition de loi. [...] Pour répondre à l’annulation de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel qui estimait qu’une partie de la loi – les nombreuses exceptions qu’elle comportait – était contraire à [...] Jean-Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie expose aujourd’hui en conseil des ministres plusieurs propositions afin de préparer un nouveau projet de loi qu’il souhaite présenter en avril ou [...] Les exonérations partielles accordées aux secteurs du Transport routier, de la Pêche et de l’Agriculture devraient être conservée, tout comme le fait que les entreprises taxées devront se [...] Lire la suite
Nouvelle taxe carbone, les changements possibles. [...] Lire la suite
L’industrie française sous la limite des quotas européens de CO2. [...] Lire la suite
Taxe Carbone : pas avant 2011 demande le Medef. [...] Lire la suite
Taxe Carbone, plus d’exonérations complètes. [...] Lire la suite
Le Conseil constitutionnel a censuré la loi récemment voté pour la mise en place d’une taxe carbone, au motif qu’elle comportait trop d’exceptions, notamment pour les grosses industries [...] Censurée. [...] Dans le texte initialement adopté, les grosses industries polluantes soumises aux quotas d’émissions de CO2 se trouvaient ainsi exonérées de taxe carbone. [...] Le gouvernement devrait présenter une nouvelle version du texte de loi d’ici le 20 janvier. [...] Lire la suite
