Réglementation développement durable - Dossiers

L’OIT prône des emplois verts mieux encadrés et sécurisés

Le 03 mai à 15h05

A l’heure où les emplois liés à la croissance verte sont appelés à se développer de plus en plus, l’OIT (Organisation Internationale du Travail) vient de rendre un rapport sur la [...] Alors que se tenait le 28 avril dernier, la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail, l’Organisation Internationale du Travail (OIT) a profité de cet évènement pour publier [...] Protéger l’environnement et développer une économie verte qui atténue l’impact de l’homme sur la nature, c’est devenu une nécessité. [...] En tout cas pour l’OIT, le contact est clair, quand bien même l’économie verte est bonne pour la planète, chacune de ces filières comportent des risques pour le travailleur et ce quel que [...]   [...]

Toujours plus d’émissions de CO2

Le 22 novembre à 16h11

Malgré une baisse de la pollution dans les pays industrialisés, la quantité de dioxyde de carbone émise à l’échelle mondiale devrait atteindre un niveau record en 2010 en raison de la forte [...] Pour les experts, l’impact de la crise économique et financière sur l’économie mondiale aurait dû conduire à une baisse des émissions de CO2 de l’ordre de 2,5% en 2009. [...] Si un recul a bien été constaté l’an dernier par rapport à 2008, son ampleur a été moindre (-1,3%, soit 30,8 milliards de tonnes) au regard des prévisions émises par les spécialistes à [...] En revanche, la Chine présente encore à taux à +8% (+6,2% en Inde et +1,4% en Corée du Sud). [...] Voilà qui devrait alimenter les conversations lors de la grande conférence de l'ONU sur le climat, prévue à Cancun (Mexique) à partir du 29 novembre 2010, un rendez-vous présenté justement [...]

Réduire l’éclairage dans les entreprises du tertiaire

Le 28 septembre à 16h09

Le ministère de l’Energie et plusieurs organisations professionnelles viennent de signer une convention visant à réduire de près de 25% les dépenses d’énergie liées à l’éclairage dans [...] Après avoir investi la maison du particulier, les LED (Light Emitting Diode) et les LBC (Lampes Basse Consommation) ont d'autres beaux jours devant elles…dans les entreprises ! [...] La convention d’application du Grenelle de l’Environnement qu’ont signé lundi 27 septembre 2010 le ministre de l’Energie Jean-Louis Borloo et la Secrétaire d’Etat chargé de l’Ecologie [...]

Niches fiscales : le développement durable au régime sec

Le 20 septembre à 12h09

Réduction des tarifs de rachat par EDF, forte baisse du crédit d’impôt développement durable (CIDD), restrictions des avantages fiscaux sur le photovoltaïque et hausse probable de la taxe [...] Pour anticiper la formation puis l’explosion d’une bulle spéculative sur une filière en plein boom, le gouvernement a annoncé, dans le cadre de sa politique d’économies budgétaires, tout [...]

Un accompagnement des PME pour le respect de la réglementation REACH

Le 16 février à 16h02

D’ici fin 2010, les entreprises européennes devront, sous peine de les voir frappée d’interdiction, avoir enregistré les substances produites ou importées en Europe dont la quantité dépasse [...] Mi-février, le gouvernement a présenté un plan d’accompagnement destiné à aider les PME à respecter les exigences de la réglementation européenne REACH : l’obligation d’enregistrement, [...] REACH a pour objectif de conduire à une meilleure protection de la santé et de l’environnement et prévoit notamment l’enregistrement d’ici le 30 novembre 2010 des substances produites ou [...]

Taxe carbone, compensation et compétitivité des entreprises

Le 30 juillet à 17h07

Comme les particuliers, les entreprises seront concernées par la contribution climat énergie qui devrait taxer dès janvier 2010 la consommation d’énergie fossile. [...] L’ancien Premier ministre Michel Rocard a remis fin juillet les recommandations de la conférence d’experts qu’il a présidée sur les modalités de l’instauration de la taxe carbone, encore [...] Applicable à tous les ménages et toutes les entreprises – à l’exception de celles qui sont déjà soumises aux quotas européens d’émissions de gaz à effet de serre – la contribution [...] Le taux de la CCE devrait être de 32€ par tonne de CO2 rejetée dans un premier temps, puis il augmentera pour atteindre 100€ par tonne en 2030. [...]

Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation)

Le 10 juillet à 09h07

Le label BBC a été créé par l’Arrêté du 8 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique » (HQE). [...] Les bâtiments neufs [...] Les bâtiments qui vont être construits ou qui s’achèvent peuvent bénéficier dès maintenant du label BBC. [...] *ep : énergie primaire [...]   [...]

Certification ISO 14001

Le 07 juillet à 17h07

ISO 14001 est la norme la plus utilisée pour le management environnemental. [...] L’importance de cette norme apparaît surtout en cas de défaut vis-à-vis de la fiabilité d’un produit, de la dangerosité d’une activité ou des impacts environnementaux trop importants [...] Conditions d’accès à la certification ISO 14001 : [...] Il n’y a pas d’exigence en termes de niveau de performance environnementale ni de seuil minimum. [...] Etapes de la démarche ISO 14001 : [...]

Grenelle Environnement et entreprise

Le 01 juillet à 14h07

Le développement durable englobe 3 éléments majeurs : l’économie, le social et l’environnement. [...] Les grands principes  du Grenelle EnvironnementLe bilan carbone [...] Le projet Grenelle II prévoit l’obligation du bilan carbone à partir de 2011. [...] Etiquetage écologique [...] Il constitue l’outil principal dans l’évaluation de l’empreinte écologique de l’ensemble des biens et des services produits par les entreprises. [...]

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