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Réglementation développement durable

Accueil - Actualités - Catégorie "Réglementation développement durable" (Page 17)
10 Sep 2009

Taxe Carbone : Nicolas Sarkozy annonce son taux et les modalités de sa mise en œuvre

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Le montant de la taxe est fixé à 17€ la tonne de CO2 rejetée. Le chef de l’Etat a lié le nouvel impôt à la [...] [...]

07 Sep 2009

Taxe Carbone : inquiétudes de la CGPME

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Taxe Carbone : inquiétudes de la CGPME. Alors que les deux-tiers de la population sont maintenant contre le projet de taxe carbone et que le Medef [...] [...]

04 Sep 2009

Réunion d’arbitrage sur la Taxe Carbone

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Réunion d’arbitrage sur la Taxe Carbone. C’est aujourd’hui que Nicolas Sarkozy a convoqué à l’Élysée les ministres : Jean-Louis Borloo, Christine Lagarde et Eric Woerth, [...] [...]

21 Août 2009

La Taxe Carbone, une certitude pour 2010.

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

La Taxe Carbone, une certitude pour 2010. C'est François Fillon qui l'a annoncé à l'occasion de son déplacement à Saint-Michel-en-Grève (Côtes-d’Armor), où le développement d'algues vertes toxiques [...] [...]

18 Août 2009

Alerte pollution à l’ozone dans le sud : les industriels sont concernés.

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Alerte pollution à l’ozone dans le sud : les industriels sont concernés. Installée dans le quart du sud-est de la France depuis lundi, la canicule [...] [...]

10 Août 2009

Le taux de la taxe carbone critiqué par Eric Woerth

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Le taux de la taxe carbone critiqué par Eric Woerth. Dans une interview accordée au Figaro magazine et publiée ce week-end, le ministre du Budget [...] [...]

31 Juil 2009

Un Bonus développement durable pour les Ministères

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Un Bonus développement durable pour les Ministères. Le gouvernement va mettre en place pour 2010 un système de primes pour les Ministères gérés avec une [...] [...]

29 Juil 2009

Entreprises et compensation de la taxe carbone

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Entreprises et compensation de la taxe carbone. Michel Rocard a rendu hier son rapport sur la taxe carbone. Cette “contribution climat énergie” (CCE) - qui [...] [...]

10 Juil 2009

Bâtiment énergie positive

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Aujourd’hui, les bâtiments consomment de l’énergie. Demain, ils en produiront. C’est le principe de l’énergie positive. On assiste à une véritable révolution technologique basée sur [...] [...]

07 Juil 2009

Grenelle 2 : « Engagement national pour l’environnement »

Jérôme Albert
  • Réglementation développement durable

Jean-Louis Borloo a présenté en janvier dernier la 2e phase du Grenelle Environnement, à savoir le projet de loi « Engagement national pour l’environnement ». [...] [...]

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