Réglementation développement durable

Réunion d’arbitrage sur la Taxe Carbone. C’est aujourd’hui que Nicolas Sarkozy a convoqué à l’Élysée les ministres : Jean-Louis Borloo, Christine Lagarde et Eric Woerth, [...] [...]

La Taxe Carbone, une certitude pour 2010. C'est François Fillon qui l'a annoncé à l'occasion de son déplacement à Saint-Michel-en-Grève (Côtes-d’Armor), où le développement d'algues vertes toxiques [...] [...]

Alerte pollution à l’ozone dans le sud : les industriels sont concernés. Installée dans le quart du sud-est de la France depuis lundi, la canicule [...] [...]

Le taux de la taxe carbone critiqué par Eric Woerth. Dans une interview accordée au Figaro magazine et publiée ce week-end, le ministre du Budget [...] [...]

Un Bonus développement durable pour les Ministères. Le gouvernement va mettre en place pour 2010 un système de primes pour les Ministères gérés avec une [...] [...]

Entreprises et compensation de la taxe carbone. Michel Rocard a rendu hier son rapport sur la taxe carbone. Cette “contribution climat énergie” (CCE) - qui [...] [...]

Aujourd’hui, les bâtiments consomment de l’énergie. Demain, ils en produiront. C’est le principe de l’énergie positive. On assiste à une véritable révolution technologique basée sur [...] [...]

Jean-Louis Borloo a présenté en janvier dernier la 2e phase du Grenelle Environnement, à savoir le projet de loi « Engagement national pour l’environnement ». [...] [...]

Publiée au Journal Officiel le 15 mai 2001, la loi NRE est entrée en vigueur par décret n° 2002-221 du 20 février 2002. Elle oblige [...] [...]

Après un remaniement récent des différents ministères et le lancement du Grenelle Environnement, trois ministères se distinguent avec un projet de protection de [...] [...]