Le label BBC a été créé par l’Arrêté du 8 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique » (HQE). Il est délivré par l’association Effinergie. Détails.
Les bâtiments qui vont être construits ou qui s’achèvent peuvent bénéficier dès maintenant du label BBC. Pour cela, ils doivent répondre aux conditions suivantes :
La consommation d’énergie doit être inférieure ou égale à 50 kWh/ep*/m². Ce coefficient est augmenté de 0,1 si l'altitude du bâtiment est comprise entre 400 et 800 mètres, et de 0,2 si l'altitude de l’ensemble immobilier est supérieure à 800 mètres. Cette consommation d’énergie prend en compte le chauffage, l’eau chaude, l’éclairage, les auxiliaires de chauffage et de ventilation…
*ep : énergie primaire
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