Réglementation développement durable

Taxe Carbone, plus d’exonérations complètes. Interrogée sur RMC, Chantal Jouanno, secrétaire d’État à l’Écologie, a donné quelques précisions sur le nouveau texte de loi qui [...] [...]

Taxe carbone : Woerth évoque un nouveau texte avec dérogations. Après le rejet par le Conseil constitutionnel, la semaine dernière, du projet de taxe carbone, [...] [...]

Le Conseil constitutionnel a censuré la loi récemment voté pour la mise en place d’une taxe carbone, au motif qu’elle comportait trop d’exceptions, notamment [...] [...]

Le montant de la taxe est fixé à 17€ la tonne de CO2 rejetée. Le chef de l’Etat a lié le nouvel impôt à la [...] [...]

Taxe Carbone : inquiétudes de la CGPME. Alors que les deux-tiers de la population sont maintenant contre le projet de taxe carbone et que le Medef [...] [...]

Réunion d’arbitrage sur la Taxe Carbone. C’est aujourd’hui que Nicolas Sarkozy a convoqué à l’Élysée les ministres : Jean-Louis Borloo, Christine Lagarde et Eric Woerth, [...] [...]

La Taxe Carbone, une certitude pour 2010. C'est François Fillon qui l'a annoncé à l'occasion de son déplacement à Saint-Michel-en-Grève (Côtes-d’Armor), où le développement d'algues vertes toxiques [...] [...]

Alerte pollution à l’ozone dans le sud : les industriels sont concernés. Installée dans le quart du sud-est de la France depuis lundi, la canicule [...] [...]

Le taux de la taxe carbone critiqué par Eric Woerth. Dans une interview accordée au Figaro magazine et publiée ce week-end, le ministre du Budget [...] [...]

Un Bonus développement durable pour les Ministères. Le gouvernement va mettre en place pour 2010 un système de primes pour les Ministères gérés avec une [...] [...]